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Les éléments de calcul du barème :

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  • Éléments de base :

1. l'échelon (acquis au 31 août 2023 par promotion, au 1er septembre 2023 par classement ou
reclassement).
2. l'ancienneté de fonction dans le département au-delà de 3 ans avec 10
points supplémentaires par tranche de 5 années d’ancienneté dans le département, après le décompte des 3 ans.
Ne sont pas pris en compte :
- les périodes de disponibilités quelle qu’en soit la nature ;
- les congés de non activité pour raison d’études.

  • Autres éléments liés à la situation personnelle pouvant être pris en compte dans le calcul du barème :

Capitalisation de points : pour renouvellement du même 1er vœu, 5 points pour chaque renouvellement
de ce même premier vœu.

  • Priorités légales

1. Rapprochement de conjoint séparés pour des raisons professionnelles
2. Au titre de l’autorité parentale conjointe
3. Au titre du handicap
4. Éducation prioritaire (REP, REP+ et liste ministérielle)
Conditions : l’enseignant doit être en activité, affecté au 1er septembre 2023 et justifier d’une durée minimale de 5 années de services continus au 31 août 2024
5. Au titre des centres d’intérêts matériels et moraux dans un des départements (CIMM).

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